CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
version en vigueur au 23/10/2023
Conditions générales de vente applicables aux clients du site www.information-dentaire.fr
Les présentes conditions générales de vente (également désignées ci-après les « CGV ») sont conclues :
Entre :
La société L’INFORMATION DENTAIRE éditant le site www.information-dentaire.fr
Société par actions simplifiée au capital de 402.000,00 euros,
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 502 494 388
Dont le siège social est sis 19-21 rue Dumont d’Urville 75116 Paris
N° de TVA intracommunautaire : FR65 502 494 388
Représentée par son représentant légal en exercice domicilié audit siège
ci-après dénommée la « Société »
Et :
Toute personne physique ou morale, qui a, après avoir lu, compris et accepté les présentes CGV, décide de souscrire aux services proposés par L’INFORMATION DENTAIRE, ci-après dénommée le « Client »
Ci-après désignées individuellement la « Partie » ou collectivement les « Parties ».
ARTICLE PRELIMINAIRE – DEFINITIONS
Dans les présentes conditions générales de vente, les termes suivants, employés au singulier ou au pluriel, auront la signification suivante :
– Accusé de réception : une fois la Commande confirmée par le Client, la Société adresse au Client un e-mail accusant réception de la commande
– Client : toute personne ayant accès au Site, quels que soient le lieu où elle se trouve et les modalités de sa connexion au Site ;
– Commande : désigne toute souscription effectuée par le Client par l’intermédiaire du Site
– Contrat : désigne les présentes CGV
– Partie : désigne la société L’INFORMATION DENTAIRE ou le Client
– Site : désigne le site www.information-dentaire.fr
– Société : désigne la société L’INFORMATION DENTAIRE
ARTICLE 1. OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET OPPOSABILITE
La société Information Dentaire, (ci-après la « Société »), édite et exploite le site internet www.information-dentaire.fr (ci-après le « Site « ), site d’information seulement professionnelle proposant également dans ses rubriques ;
- Abonnement /
- Librairie /
- Boutique, pour achat de livres, abonnements, revues à l’unité et autres produits ou services destinés aux professionnels du secteur dentaire.
Les présentes conditions générales de vente régissent de façon exclusive les relations entre la Société et tout professionnel visitant le Site ou effectuant ou commandant des produits via le Site (ci-après le « Client »), fixent les règles d’utilisation par le Client du Site, la vente des abonnements et services et prévalent sur toutes autres conditions d’achat ou de vente.
La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de vente. Dans ce cas, les conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur à la date de formation définitive du contrat. Les conditions générales de vente modifiées s’appliqueront à toute commande ultérieure.
Le fait de passer commande implique, de la part du Client, l’engagement d’intervenir en tant que professionnel et l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 2. ACHAT ET COMMANDE D’ARTICLES
Tout achat ou commande d’articles doit être effectué par l’intermédiaire du Site, le client notera que les photos des articles ne sont pas contractuelles.
Pour pouvoir commander, le Client doit saisir sa commande sur le formulaire de commande disponible sur le Site. Avant validation, le Client accède à un récapitulatif de sa commande (indiquant notamment les articles commandés et leur prix), qui l’informe de la possibilité de la modifier, notamment par la modification, l’ajout ou la suppression d’un article. Pour que sa commande soit enregistrée, le Client doit valider ce récapitulatif.
Une fois la commande confirmée par le Client, la Société adresse au Client un e-mail accusant réception de la commande (ci-après l’« Accusé de réception »).
Cet e-mail constitue l’acceptation par la Société de la commande du Client. A partir de la réception par le Client de l’e-mail accusant réception de la commande, le contrat devient définitif. Les présentes conditions générales de vente avec l’Accusé de Réception composent le contrat conclu entre la Société et le Client (ci-après le « Contrat »).
La passation d’une commande suppose que le Client possède une adresse électronique personnelle et valide.
ARTICLE 3. PRIX
Les prix des produits et abonnements affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port.
Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à d’éventuels taxes et droits de douane dont le paiement reste à la charge du Client.
Le calcul des frais de ports se fait de la manière suivante :
- Abonnements bimédia (print + digital) : pour un an d’abonnement
- France Métropolitaine : pas de frais de port additionnels
- Union Européenne : 5 € (cinq euros) pour un abonnement à Profession Assistant(e) Dentaire, 10€ pour un abonnement à Réalités Cliniques ou Stratégie Prothétique ou BioMatériaux Cliniques ou L’Orthodontiste, 60€ pour un abonnement à L’Information Dentaire
- Outremer / hors UE : 5 € (cinq euros) pour un abonnement à Profession Assistant(e) Dentaire, 10€ pour un abonnement à BioMatériaux Cliniques, 20 € (vingt euros) pour Réalités Cliniques ou Stratégie Prothétique ou L’Orthodontiste, 90 € (quatre-vingt-dix euros) pour un abonnement à L’Information Dentaire
- Abonnements digitaux, petites annonces, achat d’un numéro au format numérique, inscription à un événement :
- pas de frais de port
- Livres :
- France métropolitaine : 0,01 € pour chaque référence d’ouvrage distincte
- UE / Outremer / hors UE : 3 € (trois euros) pour chaque référence d’ouvrage distincte si le montant total pour cette référence ne dépasse pas 40 € (quarante euros) ; 6 € (six euros) s’il dépasse 40 € (quarante euros)
- Autres références (revues à l’unité, fiches patients, blocs questionnaires) :
- France métropolitaine / UE / Outremer / hors UE : 3 € (trois euros) pour chaque référence d’ouvrage distincte si le montant total pour cette référence ne dépasse pas 40 € (quarante euros) ; 6 € (six euros) s’il dépasse 40 € (quarante euros)
Modification des Tarifs des abonnements :
Pour les Abonnements à durée déterminée, le prix de l’abonnement est maintenu pendant toute la durée d’engagement en cours. Ce n’est qu’à son terme, en cas de renouvellement de l’abonnement, que son prix l’Abonnement pourra être modifié pour la nouvelle durée d’engagement augmenté seulement au terme de la durée d’engagement.
Pour les abonnements à durée libre payés par prélèvement mensuel, le montant du prélèvement mensuel pourra être augmenté. Cette augmentation sera effective à l’expiration d’une durée de trois (3) mois suivant l’envoi d’un courrier ou courriel d’information sera alors envoyé trois mois avant la date d’application de l’augmentation, informant l’abonné de l’augmentation du prix de l’Abonnement, de sa date d’application et de la possibilité de résilier l’abonnement.
ARTICLE 4. DISPONIBILITÉ ET LIVRAISON
Les commandes seront acceptées dans la limite des stocks disponibles et envoyées par La Poste ou par tout autre transporteur.
Tout article disponible en stock est livré dans les meilleurs délais, dans une limite de 15 jours ouvrés en France Métropolitaine et sauf produit en précommande (cas indiqué dans la fiche produit). Dans tous les autres cas, le délai peut varier entre 5 et 30 jours en fonction du type de produits commandés et de la zone géographique concernée. Aux mois de juillet et août, ces délais sont doublés.
Les délais indiqués sont des délais correspondant au délai de traitement de la commande auquel il convient de rajouter les délais de livraison de La Poste ou du transporteur.
Si, après validation d’une commande, un ou plusieurs produits s’avéraient indisponibles, le Client en sera informé par e-mail dans les meilleurs délais. Cet e-mail mentionnera le délai de réapprovisionnement. En cas d’impossibilité de réapprovisionnement, la Société proposera au Client d’annuler la partie de la commande concernant le produit indisponible.
Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas être garantis.
Dans tous les cas, les produits voyagent aux risques et périls du Client auquel il appartient, en cas d’avarie ou d’élément manquant, de faire toute constatation nécessaire et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les deux jours qui suivent la réception des marchandises.
Les petites annonces sont mises en ligne dès réception du paiement et pour les annonces print plus web elles sont insérées dans le premier numéro disponible.
ARTICLE 5. RÉTRACTION ET retours
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur, au sens des articles L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la date de livraison de sa commande pour retourner tout article ne lui convenant pas et en demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour (sauf produits sur mesure et/ou personnalisés).
Le client peut exercer son droit de rétractation par l’envoi du formulaire type de rétractation disponible en cliquant sur le lien suivant :
– Télécharger le formulaire de rétractation au format Word ou .pdf.
Le client doit alors le retourner, dûment complété et imprimé, accompagné de la facture correspondante et des articles concernés, à l’adresse suivante :
L’Information Dentaire – service abonnements
19-21 rue Dumont d’Urville
75116 Paris
France
– Ou par toute déclaration dénuée de toute ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter
Le jour où le contrat est conclu ou le jour de la réception du bien n’est pas compté dans le délai. Le délai commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l’expiration de la dernière heure du dernier jour du délai. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Si le droit est exercé autrement qu’en ligne, le consommateur devra envoyer sa rétractation par lettre recommandée avec accusé de réception, le cachet de la poste faisant foi.
La Société adressera au Client un accusé de réception.
Pour l’échange et pour le remboursement des colis de plus de 30 kg, le Client devra se rapprocher du service client. (abon@information-dentaire.fr) Le ou les produits commandés devront obligatoirement être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine non endommagés avec tous leurs accessoires.
Toutefois, ce droit de rétractation ne peut être exercé si le client a donné, au moment de sa commande, son accord exprès pour que son abonnement numérique prenne effet avant l’expiration du délai de 14 jours et a renoncé expressément à son droit de rétractation
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du Client sauf en cas d’erreur de la société, les frais d’envoi sont remboursés au client sur présentation de la facture (frais réels). Les retours en port dû ou contre remboursement sont refusés. Au-delà d’un délai de 14 jours francs aucun retour n’est accepté.
Tout colis non récupéré à la poste dans les 15 jours ouvrés, entrainera un remboursement de la commande, excepté des frais d’envoi qui restent à la charge du client.
Après réception et acceptation du produit retourné, la Société procédera à un remboursement par virement, chèque, PayPal ou sur carte bancaire (selon mode de paiement utilisé).
Le remboursement doit être effectué au plus tard dans un délai de quatorze jours suivant le jour où la Société est informée de la décision du client de se rétracter ; il s’agit donc du jour de réception de la lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée par le consommateur ou de la réception de l’e-mail. Ce délai peut être prolongé jusqu’à la réception de la marchandise renvoyée par le consommateur, si le contrat est un contrat de vente de biens, ou jusqu’à ce que le consommateur ait fourni une preuve d’expédition des biens.
Dans toute correspondance et afin de traiter correctement la demande, le Client devra rappeler le numéro de commande si une facture a été éditée, indiquer à la Société ses coordonnées complètes ainsi que les motifs de sa demande d’échange ou de remboursement (hors demande de rétractation).
ARTICLE 6. PAIEMENT
Pour toute commande en ligne payée par chèque ou virement, la livraison n’interviendra qu’après réception du paiement.
Les règlements peuvent être effectués par virement, mandat administratif ou par mandat postal international sur le compte suivant :
FR76 3007 6020 6313 6600 0020 047 Crédit du Nord La Défense Entreprises
Le paiement par chèque bancaire n’est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France. En cas de paiement par chèque, la mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
Le chèque devra être établi à l’ordre de L’Information Dentaire, et envoyé à l’adresse ci-dessous :
L’Information dentaire
19-21 rue Dumont d’Urville
75116 Paris
Il est également possible de payer en ligne de manière sécurisée avec une carte de paiement. Si le Client passe commande à la Société, sans avoir procédé au paiement de la/les commande(s) précédente(s), la Société pourra refuser d’honorer la commande, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité.
La Société se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande passée par un client avec lequel il existerait un litige en cours ou un impayé.
ARTICLE 7. RESPONSABILITÉ
7.1. Limitation de responsabilité
La Société s’engage, conformément aux obligations de moyens qui sont les siennes dans le Contrat, à exécuter lesdites obligations conformément aux règles de l’art en France et aux usages professionnels habituels.
Néanmoins, la responsabilité de la Société ne pourra pas être engagée pour les préjudices ou dommages indirects de quelque nature que ce soit, subis par le Client et notamment, du fait de la vitesse d’accès au réseau internet, de l’absence de vérification par le Client des éléments, informations, documents, biens ou produits qui lui ont été communiqués, sous quelque forme que ce soit, préalablement à l’exécution des prestations de services. En aucun cas, la Société ne pourra être tenue pour responsable de pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n’était pas prévisible au moment de la formation définitive du contrat. En tout état de cause, si la responsabilité de la Société était engagée, le montant total des indemnités dues par la Société au titre de l’ensemble de ses inexécutions ne pourra en aucun cas excéder le montant effectivement perçu hors taxe par la Société pour l’exécution des services.
Le Client reconnaît et accepte, en conséquence, qu’il lui incombe de s’assurer contre tous les risques que lui seul jugera appropriés eu égard à sa situation particulière et aux termes du présent Contrat.
La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de dol ou de faute lourde de la Société. La présente clause reste en vigueur même en cas de résiliation ou de résolution judiciaire du contrat.
7.2. Force majeure
La Société ne sera pas responsable d’une inexécution partielle ou totale de ses obligations due à un cas de force majeure.
Les parties conviennent expressément que seront considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence de la Cour de cassation, notamment les conflits sociaux, intempéries, épidémies, catastrophe naturelle, dégât des eaux, inondation, tremblement de terre, incendie, arrêt de fourniture d’énergie, blocage ou dysfonctionnement des moyens de transport ou d’approvisionnement et/ou des réseaux de télécommunications, pour quelle que raison que ce soit, guerre, émeutes civiles, décisions des autorités publiques ou de toutes autorités compétentes, évolutions législatives ou réglementaires, ainsi que tous les autres faits indépendants de la volonté des parties empêchant l’exécution des services, ou la livraison des marchandises, objets du Contrat.
Les cas de force majeure suspendent les obligations nées du Contrat pour la partie qui s’en prévaut sans préjudice ni indemnité pour l’autre partie. En cas de persistance d’un cas de force majeure au-delà de trois (3) mois, le Contrat pourra être résilié par l’une ou l’autre des parties sans indemnité pour l’autre partie.
ARTICLE 8. DONNEES PERSONNELLES
La Société est susceptible de traiter vos données à caractère personnel conformément à la règlementation applicable et à la politique de protection des données à caractère personnel de ses clients et utilisateurs accessible ici. ARTICLE 9. Cookies
La Société est susceptible de traiter vos données à caractère personnel conformément à la règlementation applicable et à la politique cookies accessible ici.
ARTICLE 10. DIVERS
10.1. Intérêts de retard
Toute somme impayée à son échéance donnera lieu à l’application d’un intérêt de retard égal à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour de la défaillance ; ces pénalités sont exigibles de plein droit et sans qu’il soit besoin de mettre le Client en demeure.
En outre, en cas d’action de la Société pour le recouvrement des sommes qui lui seraient dues, tous les frais et honoraires inhérents à cette procédure, fixés à un minimum forfaitaire de 2.000 €, seront de plein droit à la charge du client sans préjudice de dommages et intérêts éventuels.
Par ailleurs, si la Société a des raisons sérieuses ou particulières de craindre la cessation de paiement ou l’insolvabilité du client ou encore si le Client ne présente pas à la date d’exécution de la prestation les mêmes garanties financières dont il disposait à la date de la commande, la Société pourra subordonner l’exécution de sa prestation ou la poursuite de tout ou partie des contrats en cours à la constitution de garanties à son profit (telle par exemple qu’une caution solidaire) en le faisant savoir au client par lettre recommandée avec accusé de réception.
10.2. Sous-traitance
La Société pourra sous-traiter tout ou partie des obligations souscrites au titre du Contrat sous réserve de notifier par écrit au Client l’existence de cette sous-traitance.
10.3. Nullité
Si une ou plusieurs stipulations du Contrat sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
10.4. Indépendance des parties
Il est expressément entendu que le Contrat, ainsi que toute utilisation éventuelle de documents, quelle qu’en soit la présentation, n’impliquent entre les parties aucun lien ou rapport autres que ceux définis par le Contrat. Aucune des parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre.
Vis-à-vis des tiers, chacune des parties est seule responsable des actes et prestations lui incombant d’après le Contrat.
10.5. Non renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie, à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes, ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
10.6. Loi applicable
Le Contrat est régi par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Pour les contrats conclus avec des commerçants au sens du code de commerce, le Tribunal de commerce de Paris est seul compétent pour connaître de tout litige trouvant son fondement dans l’application, l’interprétation, l’exécution du contrat, nonobstant appel en garantie ou pluralité de défendeurs.
