Nous proposons une analyse synthétique pour comprendre ce qui sépare l’erreur ou l’échec de la faute.
L’analyse sous l’angle médico-légal
La responsabilité pour faute suppose la réunion de trois éléments : un manquement, un dommage et un lien de causalité entre eux [2-4]. Un échec thérapeutique ne suffit donc pas à démontrer une faute. Son lien avec le dommage doit être examiné sans être présumé. Un manquement peut concerner le diagnostic, l’indication, la réalisation technique, l’information ou le suivi. Il ne se limite pas au non-respect des règles techniques. Par ailleurs, si un manquement est relevé, il n’engagera la responsabilité que s’il a causé un préjudice.
L’analyse doit examiner les décisions à partir des informations disponibles au moment où elles ont été prises et éviter de considérer rétrospectivement comme évident un diagnostic initialement incertain. Un dommage peut être causé par un soin correctement réalisé et une faute peut être constatée sans avoir causé de dommage.
Un chirurgien-dentiste est soumis à une obligation de moyens : il doit dispenser des soins adaptés, diligents et conformes aux données acquises de la science en vue d’obtenir le résultat escompté, mais sans pouvoir garantir le succès. Il n’est pas attendu de lui une compétence exceptionnelle, mais la diligence d’un professionnel raisonnablement compétent et attentif, capable de reconnaître ses limites et de solliciter, si nécessaire un avis complémentaire ou le recours à un confrère.
L’expertise s’articule alors autour de quatre questions.
Le soin litigieux était-il indiqué ?
L’expert examine la démarche diagnostique et la justification du traitement. Une erreur de diagnostic n’est pas nécessairement fautive : elle peut survenir malgré une approche rigoureuse, notamment devant des signes atypiques. Elle peut toutefois révéler un manquement si des éléments accessibles ont été…